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En tant que service financier, il peut être difficile de s’y retrouver parmi les différents niveaux de signature électronique eIDAS, leurs implications juridiques et leurs impacts potentiels. Pour vous simplifier la vie, nous avons conçu ce guide pratique pour comprendre facilement les différences.
Pour un conseil adapté à votre cas d’usage, contactez-nous. Nos équipes seront ravies de vous accompagner !
1. La Signature Électronique Simple (SES)
Comparable à une collecte de consentement, la SES est une donnée sous forme électronique, jointe ou logiquement liée à d’autres données. Elle se matérialise souvent par une case à cocher utilisée par le signataire. En Europe continentale, ce niveau de signature est rarement utilisé dans les produits financiers (à l’exception de certains cas en Pologne).
La SES proposée par QuickSign est conforme au règlement eIDAS grâce à :
- Un journal d’événements
- Un fichier de preuve scellé
- Un horodatage de la signature
- Un code OTP envoyé par SMS
2. La Signature Électronique Avancée (AES)
L’AES reprend les éléments de la SES, avec une sécurité renforcée : elle est liée de manière unique au signataire, permet son identification, et garantit l’intégrité des données signées. Toute modification ultérieure est détectable.
Ce niveau est courant en Europe continentale pour l’ouverture de comptes et le crédit conso à petits montants.
La solution AES de QuickSign est conforme eIDAS grâce à :
- Un journal d’événements
- Un fichier de preuve scellé
- Un horodatage certifié de la signature
- Un code OTP envoyé par SMS
- Un certificat de signature émis au nom du client
3. La Signature Électronique Qualifiée (QES)
La QES est une AES accompagnée d’un certificat qualifié. Elle inverse la charge de la preuve : en cas de litige, c’est au client de prouver qu’il n’a pas signé. Ce niveau est courant dans le crédit conso, notamment en Italie, Allemagne ou Belgique.
La QES de QuickSign respecte le règlement eIDAS grâce à :
- Un journal d’événements
- Un fichier de preuve scellé
- Un horodatage certifié de la signature
- Un OTP envoyé par SMS (par l’Autorité de Certification)
- Un certificat qualifié émis pour le client via un dispositif sécurisé (QSCD), conforme à la norme ETSI 319-411
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Chaque parcours client est unique. En fonction de vos enjeux (juridiques, UX, géographiques…), nos experts vous guident vers la meilleure option.
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Pour aller plus loin, visitez notre page eSIGNRédigé par Charlotte S. et Ahmed B.
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